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Acheter une moto volée....plan galère par excellence. Non seulement, vous favorisez un commerce illicite dont nous pouvons tous être victimes un jour ou l'autre, mais, surtout, vous vous exposez vous même à des ennuis judiciaires (c'est cela que l'on appelle recel). Il faudra prouver que vous avez été abusé, et, dans tous les cas, vous devrez restituer le véhicule sans pouvoir prétendre à quelque indemnisation.
Voici les précautions à prendre pour ne pas mettre la tête la première dans le guêpier.
Il ne s'agit pas de preuves à proprement parler, mais d'un ensemble d'éléments qui peuvent constituer un 'faisceau de présomptions'.
Le prix d'occasion d'une moto s'établit en fonction d'un nombre relativement précis de paramètres : modèle, age, kilométrage, état général, équipements. Bien sur, ce prix peut varier, si la moto est vendue par un pro ou un particulier, si elle est garantie, si le vendeur a une raison louable de vouloir s'en séparer rapidement (divorce, etc...). Mais cela reste dans une fourchette d'environ 20% autour du prix théorique. Si le prix est beaucoup plus bas, commencez à ouvrir l'oeil, demandez au vendeur pourquoi il vend autant en dessous du marché, et surveillez bien tous les autres points énumérés ci dessous qui confirmeront ou infirmeront vos soupçons.
...ou le meilleur moyen de ne pas être retrouvé dès la transaction conclue. Un vendeur honnête ne voudra jamais être payé en liquide, trop risqué : faux billets, risque qu'un complice de l'acheteur vous attende dès la transaction achevée pour vous reprendre les billets par la force (ceci vaut aussi pour l'acheteur). Donc si il insiste, c'est louche.
Voici une 'check-liste' de tout les points à contrôler pour être sur d'effectuer votre transaction en toute légalité.
Elle doit être au nom du vendeur, et correspondre évidemment à la moto que vous avez sous les yeux. Et, bien entendu, la moto doit en posséder une....
...mais il existe un cas particulier notable : une moto utilisée uniquement sur circuit. Il est possible que vous vous voyiez proposer une moto pour piste sans carte grise, sous prétexte qu'elle a été remontée à partir d'une moto accidentée en procédure RSV (réparations supérieures à la valeur). Bien qu'il soit tout à fait possible qu'une moto en procédure RSV n'ait que des dégâts esthétiques et soit utilisable sans problème sur piste (sauf que de plus en plus de circuit les interdisent, car c'était un moyen de refourguer les motos volées, justement), elle doit forcément être accompagnée d'un papier quelconque (facture d'achat, dossier, etc...). Donc n'achetez jamais une moto sans papiers.
Dans la suite logique du paragraphe précédent. Vérifiez bien sur la corrélation entre le numéro de série sur la carte grise et celui sur la moto.
Sauf qu'en général le receleur n'est pas si stupide que ça...Donc regardez avec attention le gravage du numéro de série. Sur la plupart des motos, il se trouve près de la colonne de direction. Il ne doit pas avoir l'air d'être refrappé, limé, etc...Et, sur les motos récentes, il est aussi frappé à même le cadre. Si il est uniquement sur la plaque constructeur, c'est louche.
Complétez votre observation avec d'éventuels gravages antivol que l'on peut trouver sur plusieurs pièces : tubes de fourche, bras oscillant, carter moteur, etc...Ils doivent être également correspondre au numéro de série de la moto. En théorie, le vendeur est censé vous transmettre le certificat de gravage, mais il n'a peut être pas pensé à le demander à l'ancien propriétaire. Même chose, il est possible que suite à une chute, une pièce ait été achetée d'occasion dans une casse. Elle a peut être un autre numéro de série. Elle devrait théoriquement être accompagnée d'un certificat, mais si c'est une pièce pas chère, il n'a surement pas été fourni. Donc, soyez méfiants, mais ne faites pas l'ayatollah non plus....
Ce document fourni par l'administration (www.interieur.gouv.fr/../telecartegrise_particuliers) prouve tout simplement que le véhicule n'a pas été volé (ni accidenté, ni saisi). C'est donc un ....gage de tranquillité. Exigez le de la part de votre vendeur/
Lors de votre transaction, remplissez un acte de vente ou sont mentionnés coordonnées du vendeur et de l'acheteur, ainsi que l'identification du véhicule. Prenez une photocopie de la carte d'identité du vendeur, et fournissez en une de la votre. Et comme indiqué ci dessus, payez par chèque.
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| Réponses | Auteur | Vus | Dernier post |
| Résolution vente véhicule comportant pièces volées
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1 | Edena94 | 2081 | 12/07/2012 à 12h42 Par Decinois  |
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